Identification du site
Le site Construction, Hydraulique, Rural Performance, accessible à l’adresse https://chr-performance.fr, constitue une enseigne commerciale exploitée par une entité immatriculée au répertoire SIRENE.
Le site est exploité par l’entité juridique enregistrée avec les informations suivantes :
- SIREN : 013 659 099
- SYND. COPROPRIETE LES VERGERS
- SIRET : 013 659 099 00017
- Adresse du siège : 9 RUE LOUIS PARDONNET, 25200 MONTBELIARD
L’entité juridique précitée est l’exploitant du site et le responsable de sa publication au sens de la législation applicable au commerce électronique.
Contact
Le service client peut être contacté par les moyens suivants :
- Email : gestion@chr-performance.fr
- Chat en ligne accessible depuis le site
Les échanges avec les clients et utilisateurs s’effectuent par voie électronique.
Hébergement
- Hébergeur : LWS
- Adresse : 4 rue Galvani, 75017 Paris
Accès au site
Le site est en principe accessible en continu, sauf interruption programmée pour maintenance, mise à jour ou intervention technique. L’exploitant ne saurait être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire du service.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, incluant notamment les textes, visuels, photographies, logos, fiches produits, éléments graphiques, bases de données, structure du site et contenus éditoriaux, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Responsabilité
L’exploitant s’efforce d’assurer l’exactitude, la mise à jour et la fiabilité des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes ponctuelles.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.
Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre via le site sont encadrés par la politique de confidentialité accessible sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable préalable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.
